Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAILLEVET
SCEA CHATEAU THENAC, SCEA

Numéro de dépôt :
1574937
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2020

Présentation de la marque CHATEAU CAILLEVET

Déposée le 7 février 1990 par CHATEAU THENACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CAILLEVET »

Le déposant est CHATEAU THENACTODO domicilié(e) Le Bourg - 24240 - THENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 975 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château Thénac, Ludwig Vanneron domicilié(e) Le Bourg - 24240 - THENAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CAILLEVET est expirée depuis le 7 février 2020.

CHATEAU THENAC a également déposé les autres marques suivantes : Le Prieuré DE CHATEAU THENAC , LA TOUR DES VENTS , CHATEAU BLANQUINE , CHATEAU THENAC , FLEUR DE THENAC , CHATEAU RAMEFORT , LE PIGEONNIER DE THENAC , LA TOUR RUSSE DU CHATEAU THENAC , Fleur du Perigord , T de Thénac


SCEA CHATEAU THENAC, SCEA - Le Bourg - 24240 - THENAC - France - SIREN 333975621


SCEA Château Thénac, Ludwig Vanneron - Le Bourg - 24240 - THENAC - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163555 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 10 février 2010 - Transmission totale de propriété n°520466 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-02-10

Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2432331 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-02-10

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CAILLEVET